affaire maritime

Salut g d soucis pour faire immatriculer mon bateau si qq un connais qq un aux affaires maritimes de Marseille qui pourrait m aider car ils sont injoignable

sinon tu essais dans une autre ville ?
je m'étais planté pour mon 1° bateau et ils me l'ont fait quand même, tout en me disant qu'ils étaient étonné que je leur envoi le changement.

Impossible déjà immatriculer une 1 er fois et je n ai ni carte de circulation ni facture mon souci c que les affaires maritime n ont aucune trace de mon vendeur car il n avait pas fait les papiers à son nom

Il etait aussi immatriculé dans un autre port mais cest passé qd meme... va savoir !

Donc pour resumer, tu n'as aucun papier pour ton boat ???
Tu viens de l'acheter ?

Juste acte de vente et certif de conformité acheté en août 2012

Tu peux faire une lettre manuscrite certifiant sur l'honneur que ton bateau est en régle mais que tu n'as ni certificat d'immatriculation ni facture d'achat.
Théoriquement ça passe.

En dernier, tu peux tenter de reprendre tout a 0 avec ca :
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14682.do

ton lien ne fonctionne pas jp , j'ai envoyé une attestation sur l'honneur de mon vendeur ,ultime tentative ,sinon je procéderai à une autre solution . ce qui m'emmerde c'est que la saison avance ,le mois d'avril n'a pas était terrible pour moi et si tt ne se décante pas avant fin juin je considére la saison comme perdue (je parle en terme d'infos de marquages etc ....) pour moi . je ne manquerai pas une fois cette histoire terminée d'écrire un article à ce sujet afin que d'autres ne tombe pas ds cette spirale infernale administrative qui me rend dingue !

C'est bizarre, moi, ca marche!
C'est le document "Fiche plaisance eaux intérieures pour la mise en service ou la radiation d’un bateau de plaisance circulant ou stationnant en eaux intérieures "
C'est un pdf

est ce que tu as un reader pour .pdf ??

D'après se que j'ai compris se qui pourrais te sauvais est de remonter jusques au dernier propriétaire et de refaire un papier de session avec lui..... se qui vas tenir du miracle...

Tu devrais demander conseil au près d'un médiateur. Ils sont souvent de bon conseil...


Après quelques recherche sur le net, il est possible d’envoyé un courrier au propriétaire ( personne qui en as la charge en se moment).

Pour cela, envoie un courrier au affaire maritime qui ont la charge de ton bateau.
Dans se courrier, tu demande a faire suivre une lettre au propriétaire du bateau ( lettre que tu joint a ton courrier sans adresse, mais avec ton adresse en cas de retour, les affaire maritime noterons sont adresse et la posterons, timbre la !)
Dans cette lettre tu explique la situation au propriétaire et tu lui demande de bien vouloir remplir l'acte de session que tu lui joint, bien sur pré remplie ( avec une lettre pré timbrer a ton adresse pour l'envoie ) et tu lui laisse toute tes coordonnées si il veux te poser des questions.

Tu est dans la loi car ils ne te donne pas son adresse, ils font simplement suivre un courrier qui ne leurs coute rien.

Si il a changer d'adresse et que la lettre ne suis pas, tu aura par retour de courrier ces coordonner.... et tu pourra faire seul la session   

Seul hic, si le proprio mes ton enveloppe a la poubelle....