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MessageSujet: Changement d'adresse ou moteur   Changement d'adresse ou moteur EmptyDim 21 Déc 2014 - 13:02

Bonjour,

Veuillez trouver ci-dessous la liste des documents à fournir pour le changement d'un moteur

* L'original de l'acte de francisation ou de la carte de circulation
* Un justificatif d'achat du moteur (facture ou acte de vente du moteur)
* Une photocopie de votre pièce d'identité
* Un justificatif de domicile
* Une enveloppe timbrée à votre adresse


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MessageSujet: Changement d'adresse   Changement d'adresse ou moteur EmptyDim 21 Déc 2014 - 13:04

Bonjour,

Veuillez trouver ci-dessous les documents à fournir pour un changement d'adresse


* Un justificatif de domicile
* L'original de l'acte de francisation ou de la carte de circulation
* Une photocopie de votre pièce d'identité
* Un justificatif de domicile
* Une enveloppe timbrée à votre adresse


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MessageSujet: Re: Changement d'adresse ou moteur   Changement d'adresse ou moteur EmptyLun 12 Jan 2015 - 21:08

Bonjour,

La liste que j'ai notifiée ci-dessus ne semble pas suffire.
Je viens en effet de recevoir mon dossier complet qui m'a été retourné en me demandant de compléter les documents ci-joints.
Donc en cas de changement, prenez le temps d'imprimer ces documents, de les remplir et tout leur envoyer.r

Changement d'adresse ou moteur 1_800x10

Changement d'adresse ou moteur 2_800x10

Changement d'adresse ou moteur 3_800x10

Changement d'adresse ou moteur 4_800x10

Changement d'adresse ou moteur 5_800x10

Changement d'adresse ou moteur 6_800x10


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MessageSujet: Re: Changement d'adresse ou moteur   Changement d'adresse ou moteur EmptyLun 12 Jan 2015 - 21:57

Bonjour,

Attention

L'administration a tout de même des incohérences.

Je suis en effet marié donc par déduction je vis à la même adresse que mon épouse.
Donc que je mette les factures à mon nom ou à Véro, cela ne change normalement rien. Et pourtant ...

Comme j'ai fourni une facture au nom prénom de mon épouse ( SANCHEZ Véronique ) elle a du me faire une attestation sur l'honneur qu'elle m'hébergeait ( hi hi hi hi hi) et fournir une photocopie recto verso de sa carte d'identité.
Donc pensez-y.


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MessageSujet: Re: Changement d'adresse ou moteur   Changement d'adresse ou moteur EmptyMar 13 Jan 2015 - 17:54

Merci pour ces infos, sa servirat forcement un jour ou l autre.
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MessageSujet: Re: Changement d'adresse ou moteur   Changement d'adresse ou moteur EmptyJeu 29 Jan 2015 - 22:11

Bonjour,

Sommes le 29 janvier et toujours rien reçu.


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MessageSujet: Re: Changement d'adresse ou moteur   Changement d'adresse ou moteur EmptyMer 4 Fév 2015 - 21:48

Bonjour,

Démarche administrative effectuée le 21 décembre.
Sommes le 4 février et je viens de recevoir ma carte de navigation.
Je vais donc pouvoir acheter ma carte VNF


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Arnaud

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MessageSujet: Re: Changement d'adresse ou moteur   Changement d'adresse ou moteur EmptyDim 28 Juin 2015 - 21:29

As tu changé de numéro d'immatriculation lors de ton changement de moteur?

Etais tu immatriculé en LY, Où bien en maritime?
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MessageSujet: Re: Changement d'adresse ou moteur   Changement d'adresse ou moteur EmptyLun 29 Juin 2015 - 20:38

Bonjour,

Je suis immatriculé en LY
Une nouvelle carte de navigation m'a été envoyée avec la même immatriculation


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Arnaud

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MessageSujet: Re: Changement d'adresse ou moteur   Changement d'adresse ou moteur EmptyLun 13 Juil 2015 - 19:07

Je suis en train de préparer les papiers pour mon bateau, et comme il est immatriculer en Zone Maritime à " SETE" les démarches ont l'air un peu différentes:

Il faut remplir ce document:

http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/spipdgmt/pdf/fiche_plaisance__08_2006_cle556823.pdf

D'après ce que j'ai compris, il faut envoyer:
- la carte de navigation originale.
- la facture du moteur et / ou l'acte de vente du moteur.
- le document ci dessus rempli.
- une enveloppe timbrée à mon nom (tarif 100 / 200 grammes).
- Tout cela en recommandé à la division de Sète (pour mon cas).

J'espère que je n'ai rien oublié (par sécurité, j'appellerai Mercredi matin la division de Sète pour avoir confirmation.
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Arnaud

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MessageSujet: Re: Changement d'adresse ou moteur   Changement d'adresse ou moteur EmptyVen 24 Juil 2015 - 15:12

Arnaud a écrit:
Je suis en train de préparer les papiers pour mon bateau, et comme il est immatriculer en Zone Maritime à " SETE" les démarches ont l'air un peu différentes:

Il faut remplir ce document:

http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/spipdgmt/pdf/fiche_plaisance__08_2006_cle556823.pdf    

D'après ce que j'ai compris, il faut envoyer:
- la carte de navigation originale.
- la facture du moteur et / ou l'acte de vente du moteur.
- le document ci dessus rempli.
- une enveloppe timbrée à mon nom (tarif 100 / 200 grammes).
- Tout cela en recommandé à la division de Sète (pour mon cas).

J'espère que je n'ai rien oublié (par sécurité, j'appellerai Mercredi matin la division de Sète pour avoir confirmation.  

Je viens d'appeler le service navigation, mon dossier est complet et bien arrivé .. trop content .... Je l'ai juste trop timbré mais c'est pas grave un seul timbre 20 gr aurait suffit , j'en ai mis 5 lol...

Apparemment la nouvelle carte de navigation est déjà faite et sur le retour par la poste....
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MessageSujet: Re: Changement d'adresse ou moteur   Changement d'adresse ou moteur Empty

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