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Mrz

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MessageSujet: Help pour papier    Help pour papier  EmptyJeu 18 Sep 2014 - 9:08

Salut les copains voilà je suis un peu paumé demain je vends ma barque et j'aurais aimé savoir quelle papier il faut que je donne a l'acheteur .
Sachant que c'est une carolina skiff j12 avec un 15 chevaux .
Merci d'avance Smile
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bigkat

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MessageSujet: Re: Help pour papier    Help pour papier  EmptyJeu 18 Sep 2014 - 10:29

Un peu comme une voiture tu fais 2 certificats de vente avec tout les n° que tu trouve n° moteur ,immatriculation ,n °série du boat et les types marque tailles modèle puissance en date et heure de la vente ,un pour toi et un pour lui , ensuite tu lui donne tous les documents et factures ,carnets qui vont avec cet ensemble
Et tu fais sauter ta plaque d'immatriculation sur la remorque
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Mrz

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MessageSujet: Re: Help pour papier    Help pour papier  EmptyJeu 18 Sep 2014 - 10:46

Merci c'est cool , et je raye ma carte de navigation ?
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FrakassoR

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MessageSujet: Re: Help pour papier    Help pour papier  EmptyJeu 18 Sep 2014 - 10:49

Nan pas la peine
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Mrz

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MessageSujet: Re: Help pour papier    Help pour papier  EmptyJeu 18 Sep 2014 - 10:59

Et les certificat de vente je trouve ça ou ?
Car je les ai a chaque coup avec la ligne de la "douane "
Merci de votre rapidités
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bigkat

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MessageSujet: Re: Help pour papier    Help pour papier  EmptyJeu 18 Sep 2014 - 11:04

Non , C'est à toi de déclarer la mutation de proprio  à ton organisme dans un délais d'un mois après la vente
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bigkat

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MessageSujet: Re: Help pour papier    Help pour papier  EmptyJeu 18 Sep 2014 - 11:12

tu peux les faire sur du papier autrement en voila un ...
 www.anpm.fr/wp-content/uploads/2013/06/acte_de_vente.pdf
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Mrz

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MessageSujet: Re: Help pour papier    Help pour papier  EmptyJeu 18 Sep 2014 - 13:08

Merci mais c'est quoi leur histoire de francisé ?
En tout cas merci
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livebab

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MessageSujet: Re: Help pour papier    Help pour papier  EmptyJeu 18 Sep 2014 - 17:19

Francisé veux dire bateau imatriculé en france. Exemple Lyon les lettre serons LY. Si il vient de l'étranger il faut le francisé et les démarche et papier ne sont pas les même.
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Mrz

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MessageSujet: Re: Help pour papier    Help pour papier  EmptyJeu 18 Sep 2014 - 20:23

Oua je suis un cas .
Merci en tout cas j'étais un peu paumé je me souvenais plus quand je l'avais acheté c'est coool d'avoir prit le temps .
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silurusyanis

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MessageSujet: Re: Help pour papier    Help pour papier  EmptyMar 30 Sep 2014 - 19:40

2 actes de ventes ( en ligne sur les sites gouvernement aux ) pur papiers libre avectt ce que t as dit bigkat + photocopie de ta carte d identité + carte de circulation à Ton nom sinon l acheteur va galéré pour l immat et peut se retourner contre toi
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