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 moteur d'occassion

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silurusyanis

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MessageSujet: moteur d'occassion    moteur d'occassion  EmptyLun 3 Mar 2014 - 9:08

salut , m'étant inscrit au permis (enfin ,lol) je me lance doucement ds la recherche d'un moteur barre franche 2 temps arbre court , 25 ou 30 cv , si quelqu'un a ça sur le fofo ! de plus qu'elles sont les démarches administratives à effectuer , quel sont les papiers de vente a obtenir par le vendeur et les démarches que moi je dois effectuer ? merci d'avance !
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Webm@ster
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MessageSujet: Re: moteur d'occassion    moteur d'occassion  EmptyLun 3 Mar 2014 - 16:28

Bonjour,

Il te faut :
* Certificat de vente
* Photocopie recto verso de la carte d'identité du vendeur


Philippe : Président et Webmaster du Silure Clubmoteur d'occassion  Kvok10

Silurement Vôtre
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livebab

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MessageSujet: Re: moteur d'occassion    moteur d'occassion  EmptyLun 3 Mar 2014 - 17:43

Tu devras envoyer un dossier pour faire immatriculer ton bateau avec ton new moteur.
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silurusyanis

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MessageSujet: Re: moteur d'occassion    moteur d'occassion  EmptyLun 3 Mar 2014 - 18:38

Envoyer à qui et où .
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livebab

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MessageSujet: Re: moteur d'occassion    moteur d'occassion  EmptyLun 3 Mar 2014 - 18:49

Je ne suis pas expert dans se domaine, tu devrais demander la ou tu passe le permis.
Ou alors une personne plus caler vas surement t'en dire plus Very Happy
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Jeff01

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MessageSujet: Re: moteur d'occassion    moteur d'occassion  EmptyMar 4 Mar 2014 - 5:35

Salut,
Il va falloir en effet immatriculer ton bateau. L'immatriculation n'est pas obligatoire pour un bateau de - de 5m et - de 6cv.
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http://www.Naskan.com
maxmau7189

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MessageSujet: Re: moteur d'occassion    moteur d'occassion  EmptyMar 4 Mar 2014 - 6:56

Ton dossier est à renvoyer au Service navigation Saône Rhône à Lyon pour toi je pense si il n'a jamais été immatriculé. Sinon il faut faire un changement de propriétaire au service ou il était immatriculé. Tout est indiqué sur se site.

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2071.xhtml

Certificat de vente d'un moteur:

http://www.dirm.mediterranee.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/modele_acte_de_vente_pour_moteur_cle75a1bf.pdf

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silurusyanis

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MessageSujet: Re: moteur d'occassion    moteur d'occassion  EmptyMer 12 Mar 2014 - 2:07

ok merci !
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MessageSujet: Re: moteur d'occassion    moteur d'occassion  Empty

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