SILURE CLUB RHODANIEN
SILURE CLUB RHODANIEN
SILURE CLUB RHODANIEN
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

SILURE CLUB RHODANIEN

Annuaire Silure
 
AccueilRechercherÉvènementsGalerieS'enregistrerConnexion
* Samedi 24 avril : Sortie à Chavanay
* Samedi 22 et dimanche 23 mai : Week-end à Gigny
* Samedi 5 et dimanche 6 juin : Week-end à St Etienne des Sorts
* Samedi 9 et dimanche 10 octobre : Week-end à Caderousse
* Samedi 13 novembre : Sortie à Vienne
* Samedi 11 décembre : Repas de fin d'année
-54%
Le deal à ne pas rater :
-54% sur le jeu MOTOGP 21 sur PC
21.79 € 47.19 €
Voir le deal

 

 moteur d'occassion

Aller en bas 
AuteurMessage
silurusyanis

silurusyanis

Masculin
Nombre de messages : 1318
Date de naissance : 05/10/1979
Age : 41
Localisation : rillieux la pape
Loisirs : la péche
Date d'inscription : 07/02/2011

moteur d'occassion  Empty
MessageSujet: moteur d'occassion    moteur d'occassion  EmptyLun 3 Mar 2014 - 9:08

salut , m'étant inscrit au permis (enfin ,lol) je me lance doucement ds la recherche d'un moteur barre franche 2 temps arbre court , 25 ou 30 cv , si quelqu'un a ça sur le fofo ! de plus qu'elles sont les démarches administratives à effectuer , quel sont les papiers de vente a obtenir par le vendeur et les démarches que moi je dois effectuer ? merci d'avance !
Revenir en haut Aller en bas
Webm@ster
PRESIDENT - ADMINISTRATEUR
Webm@ster

Masculin
Nombre de messages : 16616
Date de naissance : 27/09/1966
Age : 54
Localisation : (01) la chapelle du chatelard
Loisirs : Pêche, photo, informatique, guitare
Date d'inscription : 11/02/2006

moteur d'occassion  Empty
MessageSujet: Re: moteur d'occassion    moteur d'occassion  EmptyLun 3 Mar 2014 - 16:28

Bonjour,

Il te faut :
* Certificat de vente
* Photocopie recto verso de la carte d'identité du vendeur


Philippe : Président et Webmaster du Silure Clubmoteur d'occassion  Kvok10

Silurement Vôtre
Revenir en haut Aller en bas
livebab

livebab

Masculin
Nombre de messages : 2471
Date de naissance : 24/09/1984
Age : 36
Localisation : Saint victor 07410
Loisirs : peche, quad, bricolage....
Date d'inscription : 25/03/2012

moteur d'occassion  Empty
MessageSujet: Re: moteur d'occassion    moteur d'occassion  EmptyLun 3 Mar 2014 - 17:43

Tu devras envoyer un dossier pour faire immatriculer ton bateau avec ton new moteur.
Revenir en haut Aller en bas
silurusyanis

silurusyanis

Masculin
Nombre de messages : 1318
Date de naissance : 05/10/1979
Age : 41
Localisation : rillieux la pape
Loisirs : la péche
Date d'inscription : 07/02/2011

moteur d'occassion  Empty
MessageSujet: Re: moteur d'occassion    moteur d'occassion  EmptyLun 3 Mar 2014 - 18:38

Envoyer à qui et où .
Revenir en haut Aller en bas
livebab

livebab

Masculin
Nombre de messages : 2471
Date de naissance : 24/09/1984
Age : 36
Localisation : Saint victor 07410
Loisirs : peche, quad, bricolage....
Date d'inscription : 25/03/2012

moteur d'occassion  Empty
MessageSujet: Re: moteur d'occassion    moteur d'occassion  EmptyLun 3 Mar 2014 - 18:49

Je ne suis pas expert dans se domaine, tu devrais demander la ou tu passe le permis.
Ou alors une personne plus caler vas surement t'en dire plus Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
Jeff01

Jeff01

Masculin
Nombre de messages : 134
Date de naissance : 27/03/1980
Age : 41
Localisation : Beligneux
Loisirs : Peche
Date d'inscription : 04/05/2011

moteur d'occassion  Empty
MessageSujet: Re: moteur d'occassion    moteur d'occassion  EmptyMar 4 Mar 2014 - 5:35

Salut,
Il va falloir en effet immatriculer ton bateau. L'immatriculation n'est pas obligatoire pour un bateau de - de 5m et - de 6cv.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.Naskan.com
maxmau7189

maxmau7189

Masculin
Nombre de messages : 101
Date de naissance : 18/06/1989
Age : 31
Localisation : Saône et Loire
Loisirs : Pêche, Chevaux
Date d'inscription : 30/08/2011

moteur d'occassion  Empty
MessageSujet: Re: moteur d'occassion    moteur d'occassion  EmptyMar 4 Mar 2014 - 6:56

Ton dossier est à renvoyer au Service navigation Saône Rhône à Lyon pour toi je pense si il n'a jamais été immatriculé. Sinon il faut faire un changement de propriétaire au service ou il était immatriculé. Tout est indiqué sur se site.

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2071.xhtml

Certificat de vente d'un moteur:

http://www.dirm.mediterranee.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/modele_acte_de_vente_pour_moteur_cle75a1bf.pdf

Revenir en haut Aller en bas
silurusyanis

silurusyanis

Masculin
Nombre de messages : 1318
Date de naissance : 05/10/1979
Age : 41
Localisation : rillieux la pape
Loisirs : la péche
Date d'inscription : 07/02/2011

moteur d'occassion  Empty
MessageSujet: Re: moteur d'occassion    moteur d'occassion  EmptyMer 12 Mar 2014 - 2:07

ok merci !
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




moteur d'occassion  Empty
MessageSujet: Re: moteur d'occassion    moteur d'occassion  Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
moteur d'occassion
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
SILURE CLUB RHODANIEN :: 
REGLEMENTATION ET DOCUMENTS
-
Sauter vers: