SILURE CLUB RHODANIEN
SILURE CLUB RHODANIEN
SILURE CLUB RHODANIEN
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

SILURE CLUB RHODANIEN

Annuaire Silure
 
AccueilRechercherÉvènementsGalerieS'enregistrerConnexion
* Samedi 24 avril : Sortie à Chavanay
* Samedi 22 et dimanche 23 mai : Week-end à Gigny
* Samedi 5 et dimanche 6 juin : Week-end à St Etienne des Sorts
* Samedi 9 et dimanche 10 octobre : Week-end à Caderousse
* Samedi 13 novembre : Sortie à Vienne
* Samedi 11 décembre : Repas de fin d'année
Le Deal du moment : -33%
Moustiquaires ajustable pour fenêtre avec toile ...
Voir le deal
11.99 €

 

 Immatriculation d'un bateau pour le bassin de l'Ebre

Aller en bas 
AuteurMessage
Webm@ster
PRESIDENT - ADMINISTRATEUR
Webm@ster

Masculin
Nombre de messages : 16616
Date de naissance : 27/09/1966
Age : 54
Localisation : (01) la chapelle du chatelard
Loisirs : Pêche, photo, informatique, guitare
Date d'inscription : 11/02/2006

Immatriculation d'un bateau pour le bassin de l'Ebre Empty
MessageSujet: Immatriculation d'un bateau pour le bassin de l'Ebre   Immatriculation d'un bateau pour le bassin de l'Ebre EmptyLun 11 Juin 2012 - 19:31

Bonjour,

Notre ami Kiwi40 m'a fait parvenir tous les documents nécessaires pour déclarer une embarcation dans le bassin de l'Ebre ( Espagne )

Je ne peux bien entendu pas les poster car ils comportent ses données personnelles mais grâce à lui, je vais vous rédiger un petit mémo avec une copie vierge.

Kiwi40, je te remercie.



Immatriculation d'un bateau pour le bassin de l'Ebre Dr_fr_10

Immatriculation d'un bateau pour le bassin de l'Ebre Dr_fr_11

1 Mettre sur le haut de la feuille, la référence de l'année précedente ( qui change chaque année )

2 Renseignements concernant le propriétaire

3 A remplir s'il y a un deuxième propriétaire

4 Immatriculation de l'année précédente

5 Caractéristiques du bateau

6 Mequinenza - Caspe - Ribajorra

7 Cocher " 12 mois "

8 Cocher le type d'usager et le type d'activité

9 Renseigner le numéro de police d'assurance et la compagnie d'assurance

10 Cocher la case correspondante à l'identité du déclarant

11 Fait à + date + Nom et Prénom + signature

Joindre :
* Photocopie de la carte d'identité certifiée conforme par votre mairie ( tampon + signature )
* Attestation d'assurance en Francais et en Espagnol
* Photocopie carte de circulation du navire de plaisance certifiée conforme par votre mairie ( tampon + signature )

Si moteur neuf, photocopie de la facture certifiée conforme par votre mairie ( tampon + signature )

Envoyer le tout à :
CONFEDERATION HIDROGRAFICA DEL EBRO OFICINA DE NAVEGACION
PASEO DE SAGASTA 24.28
50071 ZARAGOZA
ESPAGNE

Lien ou vous pouvez vous procurer cette déclaration
http://www.chebro.es/contenido.visualizar.do?idContenido=15439


Philippe : Président et Webmaster du Silure ClubImmatriculation d'un bateau pour le bassin de l'Ebre Kvok10

Silurement Vôtre
Revenir en haut Aller en bas
nautilus24

nautilus24

Masculin
Nombre de messages : 279
Date de naissance : 27/06/1953
Age : 67
Localisation : dordogne
Loisirs : pêche
Date d'inscription : 15/09/2009

Immatriculation d'un bateau pour le bassin de l'Ebre Empty
MessageSujet: Re: Immatriculation d'un bateau pour le bassin de l'Ebre   Immatriculation d'un bateau pour le bassin de l'Ebre EmptySam 14 Juil 2012 - 9:22

attention au moteur 2 temps qui sont interdits la bas !

Sad
Revenir en haut Aller en bas
 
Immatriculation d'un bateau pour le bassin de l'Ebre
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
SILURE CLUB RHODANIEN :: 
REGLEMENTATION ET DOCUMENTS
-
Sauter vers: