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 hachat d'un bateau

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David0475

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MessageSujet: hachat d'un bateau   hachat d'un bateau EmptyVen 3 Oct 2008 - 16:39

Salut à tous
comment faire pour déclarer un bateau et doije le faire
Bateau 4.80m,moteur 40ch
Merçi David
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pilou 13

pilou 13

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MessageSujet: Re: hachat d'un bateau   hachat d'un bateau EmptyVen 3 Oct 2008 - 19:36

Salut
déja il te faut le déclarer aux affaires maritime avec son ancien numéro d'immatriculation s'il en a déja un ainsi que ton moteur
S'il est neuf, tu envois les papiers donnés lors de ton achat aux affaires maritimes et ils te l'immatriculeront mais dans tous les cas le moteur reste rattaché au bateau
J'ai changé mon 30 ch de bateau, il m'a fallut faire une attestation de débarquement de moteur d'un bateau à l'autre: FAUT PAS CHERCHER A COMPRENDRE, C'EST L'ADMINISTRATION
Par contre, si tu veux éviter les retours de courrier, demande aux affaires maritimes un imprimé type dans le cas ou tu aurais acheté ton bateau d'occas, car sinon il te renveront ton courrier
voila, j'espère avoir éclairé ta lenterne
S'il y a d'autres questions j'essairais d'y répondre
A+++
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David0475

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MessageSujet: Re: hachat d'un bateau   hachat d'un bateau EmptySam 4 Oct 2008 - 13:53

Merçi pilou
c'est bien compliquer
David
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MessageSujet: Re: hachat d'un bateau   hachat d'un bateau EmptySam 4 Oct 2008 - 17:45

Bonjour,
Contacte le :
Service Navigation Rhône Saône
Bureau de la plaisance
2 rue de la quarantaine
69321 Lyon Cedex 05
Tel : 04.72.56.59.29

Il vont te faire parvenir un dossier en 4 volets.
Tu devra le remplir et également joindre quelques documents
* Justificatif de domicile
* Enveloppe affranchie libellée à ton adresse
* Original du permis de navigation ou certificat de bateau antérieur
* Certificat de vente

Et pour le moteur :
* Certificat de vente
* Photocopie recto verso du vendeur


Philippe : Président et Webmaster du Silure Clubhachat d'un bateau Kvok10

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norbert 07

norbert 07

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MessageSujet: Re: hachat d'un bateau   hachat d'un bateau EmptySam 4 Oct 2008 - 18:59

Salut Philippe.

Il va falloir que tu expliques a David comment faire pour mettre le vendeur dans la photocopieuse ? Wink
lol!

A++++

Norbert
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MessageSujet: Re: hachat d'un bateau   hachat d'un bateau EmptySam 4 Oct 2008 - 19:35

Bonjour,

hi hi hi hi
Je viens de lire et !!!!
Effectivement, c'est la photocopie recto verso de la carte d'identité du vendeur.
Merci du fou rire .


Philippe : Président et Webmaster du Silure Clubhachat d'un bateau Kvok10

Silurement Vôtre
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David0475

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MessageSujet: Re: hachat d'un bateau   hachat d'un bateau EmptyMar 7 Oct 2008 - 5:28

Merci beaucoup!
Pour le vendeur je men occupe:lol:
David
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MessageSujet: Re: hachat d'un bateau   hachat d'un bateau Empty

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