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 mises a l eau

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moloc

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MessageSujet: mises a l eau   mises a l eau EmptyVen 7 Avr 2006 - 21:23

slt,je ne sais pas si il faut obligatoirement mettre son embarcation a l eau via une mise a l eau(quand il y en a une,c rare) ou bien si on peut debarquer son embarquation(je parle pour zodiac...)n importe ou sans risque eventuel d une amende,y a t il des obligations a ce sujet?
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charly SCR

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MessageSujet: Re: mises a l eau   mises a l eau EmptyLun 10 Avr 2006 - 20:39

Aucun risque à ma connaissance.
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Arnaud

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MessageSujet: Re: mises a l eau   mises a l eau EmptyLun 10 Avr 2006 - 21:02

Du moment que tu ne dégrages pas la végétation, je ne pense pas que tu risques grand chose Exclamation .
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moloc

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MessageSujet: mise a eau   mises a l eau EmptyMar 11 Avr 2006 - 16:54

ok merci;;et au niveau motorisation,sans permis,c est maximum 6cv?et il n y a pas besoin de plaque d immmatriculation;enregistrement?si c est 1 peche de 2 ou 3 jours,merci a+
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charly SCR

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MessageSujet: Re: mises a l eau   mises a l eau EmptyMar 11 Avr 2006 - 19:53

Salut Moloc,
tu peux vaviguer sans permis avec un 6cv mais au dela faut le permis et idem pour l'immatriculation.
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MessageSujet: Re: mises a l eau   mises a l eau EmptyMar 11 Avr 2006 - 20:04

Bonjour
Petit bémol!
Pour ce qui est de l'immatriculation, il faut bien te renseigner.
En effet, il y a 7 ou 8 ans, la VNF a déposé des avis " sous enveloppe " dans toutes les barques qui étaient stationnées sur la Seille.
Ceci dans le but de les inviter à les faire immatriculer. En effet, alors que les autres embarcations étaient immatriculées et de par ce fait étaient soumises à une vignette de navigation, une petite catégotrie de barques ne cotisaient pas et ....
Alors l'idée de les obliger d'apposer un numéro (commencant par SE comme Seille ) puis d'un chiffre.
Ils venaient de trouver un moyen de pélever un impot pour tout le monde.


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Arnaud

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MessageSujet: Re: mises a l eau   mises a l eau EmptyMar 10 Oct 2006 - 13:01

Je suis d' accord avec toi Philippe, mais ce n 'est pas le cas de moloc puisse que si il pêche deux ou trois jours il sera obligatoirement à coté de son bateau Smile .
Son bateau ne sera pas considéré comme stationnant toute l' année Exclamation

Je ne sais pas si je me trompe mais je ne pense pas Neutral

Par contre il est vrai que si le bateau est ammaré toute l' année à un anneau, là VNF est en droit de demander l' immatriculation (pour des raisons de sécurité et pour pouvoir retrouver le propriétaire en cas de sinistre.( Question )

Wink


Dernière édition par le Mar 10 Oct 2006 - 14:51, édité 1 fois
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epv
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MessageSujet: Re: mises a l eau   mises a l eau EmptyMar 10 Oct 2006 - 14:26

houlaaaaaa vous melanger un peu tout.
il existe deux types d immat.
1er, l immat de navigation le LY pour nous, qui est gratuite et obligatoire si motoriser a partir de 6cv et plus et pour les bateaux de plus de 5m.
2eme, l immat d ammarage SE pour la seille, CH pour moi etc...
celle ci est payante, en faite, ce n est pas l immat que tu paye, mais le droit d ammarage. c est la meme taxe qu un ponton, c est un droit d occupation des sols et valable 4 ans de memoire.

la vignette de navigation est une autre taxe, elle est dus si le bateau est motorisé de 9,9cv et plus. dus tous les ans. ça te donne le droit de naviguer ( lol)

le permis bateau est encore plus compliqué.
il existe une formule pour te dire si tu as besoin du permis ou pas. l histoire du 6cv est une regle general. si tu as un bateau de 4M, tu peux avoir 8cv sans permis, un 4,50m un 9,9cv sans permis.

La formule est :

T égale 2,6 (P/L²)

T égale taux de motorisation
P égale puissance réelle du moteur en KW
L égale longueur du bateau en mètre

Si le résultat du calcul est inférieur à 1 pas besoin de permis.

voila, j espere ne rien avoir oublié scratch
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Arnaud

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MessageSujet: Re: mises a l eau   mises a l eau EmptyMar 10 Oct 2006 - 14:50

Voila qui est plus clair, merci mr Epv Razz
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MessageSujet: Re: mises a l eau   mises a l eau EmptyJeu 12 Oct 2006 - 22:41

Bonjour,
Attention EPV veille !!


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